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Développement durable

Institutions internationales et nationales

- Programme national des Nations Unies pour l’environnement (PNUE)

- Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durable (MEDAD)

- Site du développement durable du MEDAD

- Comité interministériel pour le développement durable (documents téléchargeables)

- Délégation au développement durable (DDD)

- Site du Grenelle de l’environnement

Réseaux européens

- ICLEI Europe

- nrg4SD. Réseau des gouvernements régionaux pour le développement durable

- Energie-Cités. Association des municipalités européennes pour une politique énergétique locale durable.

- SUDEN
Réseau Européen pour un Développement Urbain Durable
Tel : 33 (0) 6 27 20 34 96 – 33 (0) 4 93 40 29 30

Réseaux français

- Comité 21. Comité français pour l’environnement et le développement durable.

- Association 4D. Dossiers et débats pour le développement durable

- EcoMaires. Association des maires pour l’environnement et le développement durable

- Observatoire national des Agendas 21 locaux et pratiques territoriales de développement durable. Actes de l’atelier de travail,19 décembre 2006. Repères pour une démarche territoriale de développement durable.

- Réseau Action climat France. Réseau d’associations de lutte contre les changements climatiques

Textes internationaux

- Rapport Brundtland « Notre avenir à tous », avril 1987 (texte original en anglais )

- Déclaration de Rio sur l’environnement et le développement. 12 août 1992

- Programme Action 21 des Nations Unies

- Sommet de Johannesbourg 2002. Sommet mondial sur le développement durable. Site officiel des Nations Unies.

Textes européens

- Synthèse de la législation européenne sur le développement durable

- Charte des villes européennes pour la durabilité – Charte d’Aalborg, 27 mai 1994

- Plan d’action de Lisbonne, 8 octobre 1996. De la charte à la pratique.

- Stratégie de Göteborg. Communication de la Commission, du 15 mai 2001, développement durable en Europe pour un monde meilleur: stratégie de l’Union européenne en faveur du développement durable.

- Charte de Leipzig sur la ville européenne durable

Textes français

- Déclaration des collectivités locales et territoriales françaises au sommet mondial du développement durable. Johannesburg août 2002

- Charte de l’environnement. Loi constitutionnelle n°2005-205 du 1er mars 2005

- Stratégie nationale de développement durable (SNDD)

- Projets territoriaux de développement durable, un cadre pour l’action

- Circulaire du 13 juillet 2006 sur le cadre de référence pour les projets territoriaux de développement durable et les agendas 21 locaux et appel à reconnaissance de tels projets.

Les outils

- Site portail des démarches Agenda 21 en France

- Notation. Actes de la journée d’études de l’ACUF

- Rapport de notation extra-financière de la communauté urbaine de Lyon

- Bilan carbone

- Politique QSEE de la communauté d’agglomération de Bourges

- Indicateurs régionaux de développement humain en Nord-Pas-de-Calais

- Afnor : des référentiels au service du développement durable- Guide SD 21000

- Achat public responsable : Démarche européenne Procura +

- Programme Display

- Comparateur d’achat topten

Liste de publications

  • Politique nationale

Les actes du Rendez Vous Climat 2007 ( Janvier 2007 – 60 pages)

Actualisation 2006 du Plan Climat 2004/2012 (Novembre 2006 – 60 pages)

Introduction – Annexe de l’adaptation aux conséquences du changement climatique – Mesures nouvelles

Quatrième communication nationale à la Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (Juillet2006 – 230 pages)

Conditions propres aux pays – Informations tirées des inventaires des émissions de gaz à effet de serre – Politiques et mesures – Projections et effet total des politiques et mesures – Évaluation de la vulnérabilité, incidences des changements climatiques et mesures d’adaptation – Recherche et observation systématique – Ressources financières et transfert de technologies – Formation et information du public.

Rapport Progrès démontrables, selon le Protocole de Kyoto (Septembre 2006 – 32  pages)

Description de la politique climatique française- Tendances et projection concernant les émissions de Ges- Effets des politiques et mesures- Respect des autres engagements articles 10 et 11 du Protocole de Kyoto .

Le magazine du Rendez Vous Climat 2005 (Janvier 2005 – 22 pages)

Magazine synthétique des 2 jours de débats, d’ateliers et de table rondes du Rendez Vous Climat de novembre 2005

La France, un pays mobilisé pour répondre au défi climatique (Novembre 2004 – 4 pages)

Plan Climat 2004 (Juillet 2004 – 90 pages)

Résumé des décideurs – Contexte – Plan d’action : sensibilisation, transports, bâtiment, Industrie, énergie, déchets, agriculture, forêt, climatisation, plans climats territoriaux, état exemplaire, recherche, international, prospective après 2010.

Troisième communication nationale à la Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques.  (Décembre 2001 – 200 pages)

Seconde communication nationale à la Convention Cadre sur le Changement Climatique   (Novembre 97 -168 pages)

Programme national de lutte contre le changement climatique (Mars 2000 – 220 pages)

1er bilan annuel du Programme national de lutte contre le changement climatique (Juin 2001 – 30 pages)

Bilan de suivi des mesures du programme national de lutte contre le changement climatique (Novembre 2002 – 116 pages) disponible en français

  • Collectivités territoriales

Plan Climat Territoriaux : des territoires en action ( juin 2007 – 70 pages)

Recueil d’expériences : 21 collectivités engagées dans la reléve du défi climatique

Synthèse des débats de l’atelier Climat et Territoires de Strasbourg (Juin 2006 – 28  pages)

Ouverture -  Quels enjeux pour nos territoires – Energie – Les acteurs au niveau local- Conclusions et perspectives

Guide : un plan climat à l’échelle de mon territoire (Novembre 2005 – 34 pages)

Qu’est ce qu’un Plan Climat territorial – Pourquoi agir – Dans quels domaines agir – Avec qui – Comment .

Mémento des Décideurs – Edition 2003   (Avril 2003 ­ 132 pages)

Mémento destiné aux représentants des collectivités territoriales engagées dans la lutte contre les gaz à effet de serre afin d’aider à orienter leurs actions.

Collectivités locales et changement climatique : êtes vous prêt ? (Juin 2004 – 11 pages)

Guide pour l’adaptation à l’attention des collectivités locales.

Conséquences du réchauffement climatique sur les risques liés aux événements météorologiques extrêmes : sur la base des dernières connaissances scientifiques , quelle action locale ? (Juin 03 ­ 70 pages)

  • Neutralité carbone

Guide méthodologique d’organisation de conférence neutre en carbone (janvier2007 – 40 pages)

Le changement climatique – Qu’est ce qu’un conférence neutre en carbone – Organisation générale de la conférence – Compensation des émissions restantes – Annexes

  • Facteur 4

Rapport du Groupe Facteur 4 : la division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l’horizon 2050  (Novembre 2006  – 142  pages)

Les scénarios – La stratégie pour le chemin facteur 4 – Evolution des comportements – Rôle des politiques publiques – Facteur 4 dans un contexte international et européen – Recommandations

La division par 4 des émissions de gaz carbonique en France (Mars 2004  – 30  pages)

Que serait une société sobre en carbone ? Exemples de programmes à l’Etranger (Novembre 2002  – 126  pages)

  • Relations internationales

Guide explicatif des négociations internationales Climat : de Rio à Marrakech  (Janvier2005  – 60  pages)

Observance, MDP, LULUCF, communications d’informations, politiques et mesures …

Guide pratique du marché des quotas d’émissions de CO2

Guides des mécanismes de projet prévus par le Protocole de Kyoto  (Décembre 2005 – 3 documents )

Guide A : Présentation générale des mécanismes de projet (48 pages)

Guide B : Le Mécanisme pour une développement propre (84 pges)

Guide C : Le mécanisme de mise en oeuvre conjointe ( 94 pages)


  • Adaptation

Réchauffement climatique : quelles conséquences pour la France ? Juin 2006 – (10 pages)

Impacts potentiels du changement climatique en France au XXIème siècle   Juin 2000 – (127pages) : Partie 1 ( Résumé - Gaz à effet de serre- Modélisation - Niveau de la mer ) Partie 2 Couche neigeuse – Ecoulements et eaux souterraines - Sols - Agriculture – Forêts)  Partie 3 ( Montagne – Tourisme – Santé  )

Impacts concernant les politiques de santé publique, de protection de l’environnement, d’aménagement du territoire, d’agriculture et de tourisme.

Les changements climatiques et leurs incidences sur le milieu montagnard (Juin 2000 – 100 pages)

Le changement climatique et les espaces côtiers (Octobre 2000 – 100 pages)

  • Recherche

Les messages clés du Quatriéme rapport d’évaluation du Giec ( Novembre 2007- 6 pages)

Les recherches françaises sur le changement climatique (2007            – 20  pages)

A lire

- Gérard Poujade (maire du Sequestre) : Une politique de développement durable, Acteur d’une vie digne, édition L’Harmattan. 196 pages • 17,5 €

- Sylvie Brunel : Le développement durable. Que sais-je ? n° 3719. Editions PUF. 126p. 8 euros.

- La ville durable. Perspectives françaises et européennes. Dossier réalisé par Jean-Marc Offner et Carole Pourchez. La Documentation française, problèmes politiques et sociaux n° 933, février 2007. 120p. 9,50 euros

- L’avenir en vert. Environnement, santé, emploi. Pour une France du XXIème siècle.
Comité 21. Editions du Seuil, 215 p. 19 euros

- Sous la direction de Laurent Joia-Ferrier et Tania Villy : L’empreinte écologique. Editions Sap. 176 p. 25 euros.

- Ined. Population et société (juin 2007) : La moitié de la population mondiale vit en ville.

- Achats et développement durable, Enjeux, méthodologies et initiatives, Comité 21 et Afnor. guide édité par le NPDC

- Le « Guide de l’achat public éco-responsable. Le bois, matériau de construction » http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/07-018.pdf , publié par le GPEM/DDEN http://www.ecologie.gouv.fr/Groupe-Permanent-d-Etude-des.html

- Centre d’analyse stratégique. Préparation Grenelle de l’environnement. L’évaluation des politiques publiques au regard du développement durable.

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